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Marques déposées par ESNAULT Jean-Luc
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STUD'INN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STUD'INN
ESNAULT Jean-Luc

Numéro de dépôt :
93461044
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque STUD'INN

Déposée le 22 mars 1993 par ESNAULT Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STUD'INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est ESNAULT Jean-Luc domicilié(e) 50 rue de l'Ouche Buron - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8 rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES CEDEX 4 - France.

La marque STUD'INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STUD'INN est expirée depuis le 22 mars 2023.


ESNAULT Jean-Luc - 50 rue de l'Ouche Buron - 44300 - NANTES - France


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8 rue Linné, BP 78401 - 44184 - NANTES CEDEX 4 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2003 n°2239205 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 25 août 2003 - Changement d'adresse n°376069 - Publication au BOPI 2003-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2524984 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-20

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